à titre onéreux


à titre onéreux
за деньги, за вознаграждение, за плату

Dictionnaire français-russe des idiomes. 2013.

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  • À titre onéreux — ● À titre onéreux en payant …   Encyclopédie Universelle

  • Contrat a titre onereux — Contrat à titre onéreux Un contrat fait à titre onéreux, est un contrat dans lequel la valeur de la prestation que doit exécuter une partie est représentée par la valeur de la prestation que l autre doit fournir. Ce contrat à titre onéreux s… …   Wikipédia en Français

  • Contrat à titre onéreux — Un contrat fait à titre onéreux, est un contrat dans lequel la valeur de la prestation que doit exécuter une partie est représentée par la valeur de la prestation que l autre doit fournir. Ce contrat à titre onéreux s oppose au contrat à titre… …   Wikipédia en Français

  • Acte à titre onéreux — ● Acte à titre onéreux acte se réalisant par la commune intention des parties de rechercher un avantage réciproque (vente, échange) …   Encyclopédie Universelle

  • Acte à titre onéreux —    Droit civil: acte par lequel chacune des parties recherche un avantage …   Lexique de Termes Juridiques

  • onéreux — onéreux, euse [ ɔnerø, øz ] adj. • 1509; « lourd, pesant » 1370; lat. onerosus, de onus, oneris « poids, charge » 1 ♦ Vx Qui est à charge, qui est incommode, pénible. « La société est fondée sur un avantage mutuel; mais lorsqu elle me devient… …   Encyclopédie Universelle

  • onéreux — onéreux, euse (o né reû, reû z ) adj. 1°   Qui est à charge, qui pèse comme un fardeau. •   Il est indubitable que plus un état est distingué selon le monde, plus il est onéreux et pénible selon Dieu, BOURDAL. Dim. de la Septuagés. Dominic. t. I …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • onereux — ONEREUX, [oner]euse. adj. Qui est à charge, & incommode. On luy a donné cela à titre onereux, à condition onereuse. tutele onereuse. charge onereuse. cela luy est onereux. Il n a point voulu accepter ce don, ce legs, parce qu il luy estoit… …   Dictionnaire de l'Académie française

  • titre — 1. (ti tr ; au XVIe s. écrit tiltre, mais prononcé titre, PALSGRAVE, p. 23) s. m. 1°   Inscription en tête d un livre, indiquant la matière qui y est traitée, et ordinairement le nom de l auteur qui l a composé. •   Nous voulons faire un livre… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • titre — TITRE. sub. m. Inscription qui donne à connoistre la matiere d un livre, d un chapitre, d un cahier, le nom de l autheur qui l a composé, &c. Le titre d un livre. il a donné un beau titre à son livre. il n y a rien dans ce chapitre de ce qui est… …   Dictionnaire de l'Académie française

  • ONÉREUX, EUSE — adj. Qui impose des frais, qui est dispendieux. Condition onéreuse. Succession, tutelle onéreuse. Charge onéreuse. Cela lui est onéreux. Il n’a point voulu accepter ce don, ce legs, parce qu’il lui était onéreux. Le séjour dans cette ville est… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)


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